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LEGALS
MENTIONS
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| Propriétaire
du site Internet |
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| La
société TASTE WINES
Discovery | The best of the french wines est
propriétaire du site Internet et est dirigée par
Jennyfer Ait-Tahar, http://www.taste-wines-discovery.com
et de tous les services mis à dispositions dans
ses prestations. |
| Le
siège social est basé au: 19, Allées de
Chartres - 33000 Bordeaux - France |
| Immatriculé
au Registre du Commerce N°: |
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| Le
Site Internet est hébergé par Hosteur :
La société AB Connect ( Registre du
commerce et des sociétés de Marseille sous le
numéro 445 005 812, TVA : FR46 445 005 812. Situés
au 21, rue des Vertus 13005 Marseille France. http://www.hosteur.com |
| Le
Site Internet a été réalisé par Pierre
REBAUD de pierre
rebaud consult - consultant en
communication viticole - N° Siret : 499 759 652
00013. |
| Les
plaquettes et documents officiels sont
réalisés par Philippe Pochon, graphiste et
maquettiste de la société N° 000 000 000 00000 |
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| Accès
au site |
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| L'accès
au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur
7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement
hors du contrôle de "TASTE WINES
Discovery" et sous réserve des éventuelles
pannes et interventions de maintenance nécessaires
au bon fonctionnement du Site et des matériels
afférents. L'accès au service se fait à partir
d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication
permettant l'accès au Site selon les protocoles
de communication utilisés sur le réseau
d'Internet. |
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| Droits
de Propriété Intellectuelle |
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| Titularité
des droits |
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Tous
les éléments (textes, logos, images, éléments
sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données...)
contenus dans le Site et dans les sites associés sont
protégés par le droit national et international de la
propriété intellectuelle. Ces éléments restent la
propriété exclusive de "TASTE WINES
Discovery" et/ou de ses partenaires.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de
la société "TASTE WINES Discovery" et/ou de
ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une
quelconque reproduction, représentation, adaptation,
traduction et/ou transformation partielle ou intégrale,
ou un transfert sur un autre site web de tout élément
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civile et pénale. Conformément aux dispositions du
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Les
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Toute reproduction, réédition ou redistribution des
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dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître
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La mise en place de lien hypertexte n’autorise en
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Enfin, la mise en place de lien hypertexte n’autorise
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à une adresse mail liée au Site ou la mise en place
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Au titre de la présente autorisation, "TASTE
WINES Discovery" se réserve toutefois un droit
d'opposition. |
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